Propriété intellectuelle

1. Copyright :
L'ensemble des éléments composant le site VertiFlow® (textes, images, vidéos, logo, charte graphique, interface utilisateur) sont la propriété exclusive de Maxime MANSIET, fondateur de VertiFlow®. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation écrite préalable est strictement interdite (Article L.122-4 CPI).

2. Marques déposées :
La marque "VertiFlow®" est enregistrée à l'INPI sous le numéro XXXXXX. Les autres dénominations sociales et logos de partenaires cités (Printful, Stripe) sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.

3. Licences d'utilisation :
L'accès au site n'emporte aucune cession de droits intellectuels. Une licence limitée et révocable est accordée pour :
- La consultation privée
- Le partage via les boutons sociaux
- Les citations courtes avec mention de source

4. Interdictions :
Sont strictement prohibés :
- Le scraping de contenu
- La création d'œuvres dérivées
- L'utilisation commerciale des visuels produits
- La reverse engineering de l'interface

5. Sanctions :
Tout contrevenant s'expose à :
- Une action en contrefaçon (jusqu'à 300 000€ d'amende et 3 ans de prison - Article L.335-2 CPI)
- La saisie des reproductions illicites
- La publication du jugement aux frais du condamné

6. Signalement :
Pour rapporter une violation ou demander une autorisation d'utilisation :
Email : vertiflow.pro@gmail.com
Adresse postale : 30 cours Henri Brunet, 33000 Bordeaux

7. Contenu utilisateur :
Les contributions utilisateurs (commentaires, photos) cèdent automatiquement à VertiFlow® un droit de reproduction non-exclusif et gratuit pour toute la durée légale de protection.

8. Garantie :
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- Les utilisations non autorisées par des tiers
- Les adaptations non approuvées
- Les contenus utilisateurs illicites

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Dernière mise à jour : 01/07/2024